M. François Loncle

Socialiste, écologiste et républicain

Eure (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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20 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 173 de M. François Loncle

Rubrique : État

Titre : gouvernement

Question posée en séance
11 novembre 2002

Question écrite n° 6477 de M. François Loncle

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Réponse publiée le 7 juillet 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6218 de M. François Loncle

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi solidarité et contrats emploi consolidé

Réponse publiée le 28 juillet 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6212 de M. François Loncle

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 24 mars 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5818 de M. François Loncle

Rubrique : politique extérieure

Titre : droits de l'homme

Réponse publiée le 24 février 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5773 de M. François Loncle

Rubrique : santé

Titre : traitements

Réponse publiée le 10 mars 2003
21 octobre 2002

Question écrite n° 4838 de M. François Loncle

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 13 janvier 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4360 de M. François Loncle

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 26 avril 2005
7 octobre 2002

Question écrite n° 3954 de M. François Loncle

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : techniciens de laboratoire

Réponse publiée le 16 décembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3160 de M. François Loncle

Rubrique : traités et conventions

Titre : avenant à l'accord sur la circulation, l'emploi et le séjour des ressortissants algériens et de leurs familles

Réponse publiée le 11 novembre 2002

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M. François Loncle

Questions posées (archives)