Meuse (1re circonscription) | Mandat clos le 1er mai 1993 (10e législature)
  • jeudi 16 novembre 2017
    OPECST : Les algorithmes au service de l’action publique : le cas du portail Admission Post-Bac (APB)
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  • jeudi 16 novembre 2017
    OPECST : Les algorithmes au service de l’action publique : le cas du portail Admission Post-Bac (APB)
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  • jeudi 16 novembre 2017
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  • jeudi 10 décembre 2015
    OPECST : audition publique sur "les robots et la loi"
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commissions des affaires étrangères et de la défense : M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combatants
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commissions des affaires étrangères et de la défense : M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combatants
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commissions des affaires étrangères et de la défense : M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combatants
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commissions des affaires étrangères et de la défense : M. Alain Juppé, ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, et de M Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combatants
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; Article 68 de la constitution (vote solennel); prestation de serment d'un juge; rapprochement familiale pour les détenus condamnés; information des passagers dans les entreprises de transport aérien
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Application de l'article 11 (vote) ; Commémoration de tous les morts pour la France
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; Accord France-Panama sur les doubles impositions ; PLFR pour 2011 (Nouvelle lecture) (Articles 6 à 11)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : QAG ; Rémunération pour copie privée (vote) ; PLFSS 2012 (lect. définitive) ; PLFR pour 2011 (début)
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