M. Noël Mamère

Non inscrit

Gironde (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prévention de la récidive et individualisation des peines (suite) (Art 1er adt 407)
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  • lundi 18 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile ; questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
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  • lundi 18 mai 2015
    1ère séance : Projet d'accord de libre-échange entre l'Union Européenne et les États-Unis ; Modulation des contributions des entreprises
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 13 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction de la culture du maïs génétiquement modifié MON810
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Politique de développement et solidarité internationale (jusqu'à l'avant article 6)
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  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Formation professionnelle
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires étrangères : M. Pascal Canfin, ministre, sur la politique de développement et de solidarité internationale
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires étrangères : Politique de développement et de solidarité internationale (projet)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires étrangères : M. Jean-Pierre Chevènement, représentant spécial pour la diplomatie économique avec la Russie.
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des lois : auditions de M. Jean-Louis Nadal et de Mme Danièle Rivaille, dont les nominations à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique sont envisagées ; Protection des sources des journalistes
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires culturelles : Protection du secret des sources des journalistes (Avis)
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