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- 1. Simplification de la vie des entreprises
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 4. Règlement du budget et approbation des comptes de l’année 2013
- 5. Débat d’orientation sur les finances publiques
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prévention de la récidive et individualisation des peines
- 3. Questions au ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- 4. Questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Artisanat, commerce et très petites entreprises
- 2. Nomination d’un député en mission temporaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour 2013
- 3. Habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de sécurisation de la vie des entreprises
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Solidarité avec le peuple philippin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Modification de l’ordre du jour prioritaire
- 3. Projet de loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (9e circonscription)
| Mandat clos le 3 juillet 2014 (14e législature)