Français établis hors de France (11e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 15 juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du gouvernement sur l’accord européen relatif à la Grèce ; Réforme du droit d'asile (lecture définitive) ; Pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie ; Modernisation du droit de l'outre-mer
partager
jeudi 9 juillet 2015
1ère séance : Débat d'orientation des finances publiques
partager
mercredi 1er juillet 2015
Commission des affaires étrangères : droit des étrangers en France
partager
mercredi 1er juillet 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite)
partager
mercredi 1er juillet 2015
Commission des affaires européennes et commission des affaires étrangères : M. Harlem Désir, ministre
partager
lundi 29 juin 2015
1ère séance : Inscription sur les listes électorales (nouvelle lecture) ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture)
partager
jeudi 25 juin 2015
3ème séance : Manutention dans les ports maritimes
partager
jeudi 25 juin 2015
2ème séance : Droit d'asile (nouvelle lecture) ; Manutention dans les ports maritimes
partager
jeudi 25 juin 2015
2ème séance : Droit d'asile (nouvelle lecture) ; Manutention dans les ports maritimes
partager
jeudi 25 juin 2015
2ème séance : Droit d'asile (nouvelle lecture) ; Manutention dans les ports maritimes
partager
mercredi 17 juin 2015
Commission des affaires étrangères : entraide judiciaire en matière pénale avec le Maroc
partager
mardi 16 juin 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
1
...
10
11
12
13
14
...
25
Page n°12 : 12 résultats affichés sur un total de 291