Français établis hors de France (11e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
jeudi 7 mai 2015
2ème séance : Abrogation de la loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire (suite); Transition vers un système énergétique sobre (nouvelle lecture)
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : accord France-Allemagne instituant un régime matrimonial optinnel de la participation aux acquêts ; adhésion de la Croatie à l'Union européenne ; abrogation de la loi visant à lutter contre l'absenteisme scolaire
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au gouvernement ; PLF 2013 : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Provisions ; Régimes sociaux et de retraite ; Articles non rattachés
partager
jeudi 7 mai 2015
Délégation aux Outre-Mer : M. Victorin Lurel, ministre des Outre-Mer.
partager
jeudi 7 mai 2015
Budget (commission élargie) : crédits 2013 Action extérieure de l'Etat
partager
jeudi 7 mai 2015
1ère séance : Questions au gouvernement; Prestation de serment des juges de la cour de justice de la république; 6 accords et traités internationaux; Abrogation de la loi n° 2012-376 relative à la majoration des droits a construire
partager
jeudi 7 mai 2015
3ème séance : PLF Rectificatif pour 2012 (fin)
partager
jeudi 7 mai 2015
3ème séance : PLF Rectificatif pour 2012 (fin)
partager
jeudi 16 avril 2015
1ère séance : Conventions et accords internationaux ; Accord associatione Union Européenne - Moldavie; Renseignement (suite) (article 3 bis à
partager
jeudi 26 mars 2015
1ère séance : Questions orales sans débat
partager
mardi 24 mars 2015
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 24 MARS 2015
partager
1
...
14
15
16
17
18
...
25
Page n°16 : 12 résultats affichés sur un total de 291
