Français établis hors de France (11e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 28 janvier 2016
1ère séance : Deux conventions internationales (procédure d’examen simplifiée) ; Coopération judiciaire France – Etats Unis lutte contre le terrorisme ; Violation des embargos
partager
mercredi 27 janvier 2016
Commission des affaires étrangères : Lutte contre la criminalité grave et le terrorrisme
partager
mercredi 20 janvier 2016
2ème séance : République numérique
partager
mardi 19 janvier 2016
Commission des affaires étrangères : Audition de M Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
partager
mercredi 13 janvier 2016
3ème séance : Fixation de l'ordre du jour ; Questions sur la politique en matière d'énergie
partager
mardi 15 décembre 2015
Commission des affaires étrangères : accord multilatéral concernant l’échange automatique de renseignements, relatif aux comptes financiers ; avenant France – Monaco sur la sécurité sociale
partager
mardi 15 décembre 2015
Commission des affaires étrangères : accord multilatéral concernant l’échange automatique de renseignements, relatif aux comptes financiers ; avenant France – Monaco sur la sécurité sociale
partager
mercredi 9 décembre 2015
Questions au Gouvernement - Mercredi 9 décembre 2015
partager
mercredi 9 décembre 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; réutilisation des informations du secteur public ; dématérialisation du Journal officiel ; territoires zéro chômage de longue durée ; lutte contre le gaspillage
partager
mardi 8 décembre 2015
Commission des affaires étrangères : Avenant à la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg sur les doubles impositions
partager
mardi 8 décembre 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2015 (vote)
partager
mardi 8 décembre 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi de finances rectificative pour 2015 (vote)
partager
1
...
7
8
9
10
11
...
25
Page n°9 : 12 résultats affichés sur un total de 291
