• 2 mars 2004

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  Question écrite n° 34828 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : consommation

  Titre : statistiques

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34423 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34422 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 25 mai 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34421 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34420 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : police

  Titre : officiers

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34419 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : travail

  Titre : congés payés

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34418 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 20 avril 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34417 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34416 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : commémorations

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34414 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement pour inaptitude physique

  Question sans réponse