• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2913 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2912 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2910 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2875 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2873 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2853 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : généralités

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2852 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2851 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : voirie

  Titre : sécurité routière

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2850 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : prunes de table

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 16 septembre 2002

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  Question écrite n° 2849 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Réponse publiée le 3 février 2003