• 9 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2491 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 9 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2490 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 27 avril 2004
• 9 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2489 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services extérieurs

  Réponse publiée le 28 octobre 2002
• 2 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2294 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement secondaire

  Question sans réponse
• 2 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2293 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement secondaire

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 2 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2292 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : RATP

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 2 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2291 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 2 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2290 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 2 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2289 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 2 septembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 2288 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur le transfèrement des personnes condamnées

  Réponse publiée le 7 octobre 2002