• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1664 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : animaux

  Titre : dégâts des animaux

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1663 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 5 juillet 2005
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1660 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : agriculture

  Titre : céréales

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1659 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1658 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec la Belgique

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1656 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1655 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : nationalité

  Titre : acquisition

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1654 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : frontaliers

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1653 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Espagne

  Réponse publiée le 14 octobre 2002
• 12 août 2002

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  Question écrite n° 1652 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 10 février 2003