M. Thierry Mariani

Les Républicains

Français établis hors de France (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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29 juillet 2002

Question écrite n° 1097 de M. Thierry Mariani

Rubrique : commerce extérieur

Titre : Ukraine

Réponse publiée le 16 décembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 1096 de M. Thierry Mariani

Rubrique : traités et conventions

Titre : statistiques

Réponse publiée le 23 septembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 1090 de M. Thierry Mariani

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 7 octobre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 1085 de M. Thierry Mariani

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 23 septembre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 1084 de M. Thierry Mariani

Rubrique : communes

Titre : limites territoriales

Réponse publiée le 21 octobre 2002
29 juillet 2002

Question écrite n° 1083 de M. Thierry Mariani

Rubrique : communes

Titre : limites territoriales

Réponse publiée le 9 décembre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 905 de M. Thierry Mariani

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 mai 2003
22 juillet 2002

Question écrite n° 817 de M. Thierry Mariani

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements recevant du public

Réponse publiée le 9 septembre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 816 de M. Thierry Mariani

Rubrique : gendarmerie

Titre : gendarmes

Réponse publiée le 23 septembre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 815 de M. Thierry Mariani

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 24 mars 2003

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