• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67882 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychologues

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67881 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions libérales

  Titre : commissaires aux comptes

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67880 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67821 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : associations

  Titre : associations syndicales de propriétaires

  Réponse publiée le 21 janvier 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67820 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : culture et communication : établissements

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67819 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question sans réponse
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67818 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 22 octobre 2001

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  Question écrite n° 67664 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : voirie

  Titre : A 7

  Question sans réponse
• 15 octobre 2001

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  Question écrite n° 67556 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : police

  Titre : police judiciaire

  Question sans réponse
• 15 octobre 2001

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  Question écrite n° 67555 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 28 janvier 2002