M. Alain Marleix

Les Républicains

Cantal (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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23 octobre 2012

Question écrite n° 7577 de M. Alain Marleix

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : societés de recouvrement

Réponse publiée le 26 mars 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7449 de M. Alain Marleix

Rubrique : travail

Titre : conventions collectives

Réponse publiée le 12 mars 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7444 de M. Alain Marleix

Rubrique : travail

Titre : congé parental d'éducation

Réponse publiée le 6 août 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7367 de M. Alain Marleix

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 20 novembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 7351 de M. Alain Marleix

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 26 février 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7233 de M. Alain Marleix

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 12 mars 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7192 de M. Alain Marleix

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 4 décembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 7143 de M. Alain Marleix

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 25 décembre 2012
16 octobre 2012

Question écrite n° 7058 de M. Alain Marleix

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 15 janvier 2013
16 octobre 2012

Question écrite n° 7024 de M. Alain Marleix

Rubrique : droit pénal

Titre : procédure pénale

Réponse publiée le 5 mars 2013

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M. Alain Marleix

Questions posées (archives)