• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89198 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : agriculture

  Titre : AOC et labels

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 21 mars 2006

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  Question écrite n° 89089 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance catastrophes naturelles

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88586 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants familiaux et assistants maternels

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88585 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88584 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : office national

  Réponse publiée le 9 mai 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88524 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88523 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : France 3

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88500 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88366 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88331 de M. Philippe Armand Martin

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse