M. Philippe Armand Martin

Les Républicains

Marne (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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10 décembre 2013

Question écrite n° 45259 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : enfants

Titre : petite enfance

Réponse publiée le 14 janvier 2014
10 décembre 2013

Question écrite n° 45258 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : enfants

Titre : petite enfance

Réponse publiée le 13 janvier 2015
3 décembre 2013

Question écrite n° 44769 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : professions de santé

Titre : vétérinaires

Réponse publiée le 10 décembre 2013
3 décembre 2013

Question écrite n° 44321 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

Réponse publiée le 7 janvier 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44314 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : impôts et taxes

Titre : crédit d'impôt recherche

Réponse publiée le 7 janvier 2014
3 décembre 2013

Question écrite n° 44258 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Réponse publiée le 16 septembre 2014
4 décembre 2013

Question au Gouvernement n° 1409 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : agriculture

Titre : réglementation

Question posée en séance
26 novembre 2013

Question écrite n° 43831 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 25 février 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43733 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : professions de santé

Titre : sages-femmes

Réponse publiée le 1er avril 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43471 de M. Philippe Armand Martin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 4 octobre 2016

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M. Philippe Armand Martin

Questions posées (archives)