Commission des affaires étrangères : M. Bernard Cazeneuve, ministre, sur la lutte contre le terrorisme ; Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat, sur l'épidémie d'Ebola
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires étrangères : Table ronde sur la transition énergétique dans l'Union européenne
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lundi 18 mai 2015
Commission des affaires étrangères et commission des affaires européennes : Audition de Mme Fleur Pellerin sur le projet de partenariat transatlantique
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le rapport relatif à l’évaluation de la politique d’accueil des demandeurs d’asile ; questions au ministre de l’économie, du redressement productif et du numérique
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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mercredi 13 mai 2015
1ère séance : Conditions de vente à distance des livres (deuxième lecture) ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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mercredi 13 mai 2015
Commission des lois : M. Jean-Marie Delarue, contrôleur général des lieux de privation de liberté ; Objectifs régionaux de dépenses d'assurance maladie
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mercredi 13 mai 2015
2ème séance : Questions au ministre de l'intérieur ; Débat sur la protection de la vie privée à l'heure de la surveillance numérique commerciale et institutionnelle
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