M. René Massat

Socialiste

Ariège (2^e circonscription) | Mandat clos le 1er avril 1993 (9^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Élu le 2 juillet 1981 - Mandat du 30 mars 1985 (remplacement d'un député décédé) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Secrétaire
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 7 avril 1992 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 7 avril 1992 au 1er avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 6 avril 1992
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine
      - Du 11 octobre 1990 au 5 avril 1991
    - Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques
      - Du 1er juin 1990 au 23 novembre 1990
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur l'aménagement du territoire
      - Du 20 décembre 1989 au 17 mai 1990
    - Mission d'information commune sur la situation du monde rural et les perspectives d'avenir de l'espace rural
      - Du 9 juillet 1991 au 15 avril 1992
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le développement local et golf
      - Du 18 novembre 1991 au 1er avril 1993
      - Du 13 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes des retraites militaires
      - Du 28 juin 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études des députés anciens combattants
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la façade méditerranéenne à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la révolution
      - Du 21 décembre 1988 au 13 novembre 1991
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France République du Sénégal
      - Du 26 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Bosnie-Herzégovine
      - Du 16 novembre 1992 au 1er avril 1993
    - France royaume d'Espagne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil supérieur de l'énergie
      - Du 8 octobre 1992 au 1er avril 1993
    - Comité consultatif pour la gestion du Fonds national pour le développement des adductions d'eau dans les communes rurales
      - Du 2 décembre 1988 au 1er avril 1993

M. René Massat

Fonctions (archives)