M. Jean-Pierre Masseret

( circonscription) | Mandat clos le ( législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Délégations et Office
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 1er novembre 2014 au 15 mars 2016
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Président délégué pour l'UEO
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 17 septembre 2002 au 13 décembre 2005
  - Vice-Président
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 13 décembre 2005 au 30 septembre 2011
      - Du 1er juin 1992 au 1er octobre 1992
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 18 novembre 2008 au 30 septembre 2011
      - Du 1er octobre 2007 au 28 octobre 2008
  - Représentant titulaire
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 19 octobre 2004 au 30 septembre 2011
      - Du 21 octobre 1992 au 4 juillet 1997
  - Représentant suppléant
    - Délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.
      - Du 23 octobre 2001 au 18 octobre 2004
      - Du 19 octobre 1989 au 31 mai 1992
  - Membre titulaire
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 28 octobre 2008 au 30 septembre 2011
      - Du 19 octobre 2004 au 28 octobre 2008
  - Membre suppléant
    - Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
      - Du 23 octobre 2001 au 18 octobre 2004

M. Jean-Pierre Masseret

Fonctions (archives)