Audition du Gouvernement et échange de vues sur le projet de décret réformant les retraites
Présences en réunion

Examen du rapport d'information sur la mise en oeuvre de la loi du 20 juillet 2011 relative à l'organisation de la médecine du travail (Mme Michèle Delaunay, M. Guy Lefrand, rapporteurs)
Bilan de l'activité de la commission pour la XIIIème législature
Présences en réunion 14

Audition, ouverte à la presse, du docteur Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie, sur le premier rapport annuel de celui-ci
Présences en réunion 12

Audition, ouverte à la presse, de Mme Nora Berra, secrétaire d'État à la santé, sur la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet des soins psychiatriques et aux modalités de leur prose en charge (MM. Serge Blisko et Guy Lefrand, rapporteurs) 2
Présences en réunion

Table ronde sur les relations entre le Régime social des indépendants (RSI) et ses ressortissants 2
Présentation en commission
Présences en réunion

Audition de Mme Danièle Hoffman-Rispal et de M. Arnaud Richard, sur le rapport fait au nom du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence (n° 4221)
Présences en réunion 18

Audition, ouverte à la presse, de Mme Nadine Morano, ministre chargée de l'apprentissage et de la formation professionnelle, sur la mise en oeuvre de la loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels (MM. Gérard Cherpion et Jean-Patrick Gille, rapporteurs) 2
Présences en réunion 17

Audition de M. Dominique Maraninchi, directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS), dont la nomination comme directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) est envisagée par le Président de la République (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
Examen de la proposition de loi de M. Yves Bur, relative à la gouvernance de la sécurité sociale et à la mutualité (M. Yves Bur, rapporteur) (n° 3977)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunion

Audition de M. François Baroin, ministre de l'Économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (n° 4332)
Présences en réunion