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Mercredi 26 janvier 2022Session 2021 – 2022
Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. le général de division Bruno Arviset, adjoint au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale et M. François Desmadryl, directeur des soutiens et des finances de la Gendarmerie nationale, sur le thème : « le statut et l'organisation militaires : un gage d'efficience de la gendarmerie ».
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Mercredi 8 décembre 2021Session 2021 – 2022
Audition, à huis clos, du vice-amiral d'escadre M. Nicolas Vaujour, sous-chef d'état-major opérations (SCOPS) à l'état-major des Armées sur la thématique « Engagement des armées sur le territoire national et rôle des forces de présence ».
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, présentée par M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues, visant à réhabiliter les militaires « fusillés pour l'exemple » durant la Première Guerre mondiale (n°4636).partager -
Mercredi 20 octobre 2021Session 2021 – 2022
- Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
Examen pour avis et vote sur les crédits :
- de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis)- de la mission « Défense » :
- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Fabien Gouttefarde, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Claude de Ganay, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Sereine Mauborgne, rapporteure pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Didier Le Gac, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Jean-Jacques Ferrara, rapporteur pour avis) ;
- Équipement des forces – dissuasion (M. Christophe Lejeune, rapporteur pour avis) ;
• de la mission « Sécurités », « gendarmerie nationale » (M. Xavier Batut, rapporteur pour avis).
- Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi sur les harkis et les rapatriés (sous réserve de son dépôt).partager -
Mercredi 21 juillet 2021Session 2020 – 2021
– Examen du rapport, à huis clos
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Mercredi 30 juin 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Alexis Lopes, administrateur supérieur des douanes, directeur régional des douanes de Guyane
Mme Elisabeth Melscoet, directrice des services douaniers - adjointe au chef de bureau « affaires juridiques et contentieuses » de la sous-direction affaires juridiques et lutte contre la fraude
M. Martin Fleury, inspecteur principal des douanes - chef de cabinet de la directrice générale des douanes et des droits indirectspartager -
Mercredi 23 juin 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Patrick Lecante, président du Comité de l'eau et de la biodiversité de Guyane
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Mercredi 23 juin 2021Session 2020 – 2021
– Audition conjointe de M. Antoine Masson, ingénieur général des Mines au ministère de l'économie, des finances et de la relance et M. Bernard Larrouturou, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au ministère de la transition écologique
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Mercredi 16 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de M. l'amiral Pierre Vandier, chef d'état-major de la Marine, sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
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Mercredi 16 juin 2021Session 2020 – 2021
– Audition de M. Laurent Kelle, responsable du bureau Guyane du WWF France
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Mardi 15 juin 2021Session 2020 – 2021
Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, Délégué général pour l'armement (DGA), sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
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