M. Gérard Menuel

Les Républicains

Aube (3^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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23 février 2016

Question écrite n° 93518 de M. Gérard Menuel

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 14 juin 2016
23 février 2016

Question écrite n° 93446 de M. Gérard Menuel

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réglementation

Réponse publiée le 25 octobre 2016
29 décembre 2015

Question écrite n° 92186 de M. Gérard Menuel

Rubrique : agriculture

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 9 février 2016
2 décembre 2015

Question au Gouvernement n° 3397 de M. Gérard Menuel

Rubrique : politique extérieure

Titre : Russie

Question posée en séance
3 novembre 2015

Question écrite n° 90768 de M. Gérard Menuel

Rubrique : impôt sur les sociétés

Titre : exonération

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 novembre 2015

Question écrite n° 90719 de M. Gérard Menuel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité

Réponse publiée le 22 décembre 2015
20 octobre 2015

Question écrite n° 90321 de M. Gérard Menuel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : recherche

Réponse publiée le 18 octobre 2016
20 octobre 2015

Question écrite n° 90294 de M. Gérard Menuel

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : ressources

Question close sans réponse le 20 juin 2017
13 octobre 2015

Question écrite n° 90137 de M. Gérard Menuel

Rubrique : famille

Titre : conseil conjugal et familial

Réponse publiée le 9 février 2016
16 juillet 2015

Question au Gouvernement n° 3109 de M. Gérard Menuel

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Question posée en séance

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M. Gérard Menuel

Questions posées (archives)