M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants
Haut-Rhin (6e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 5 novembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 5 NOVEMBRE 2014
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  • mercredi 5 novembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Politique des territoires ; Égalité des territoires et logement
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  • jeudi 30 octobre 2014
    1ère séance : PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
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  • mercredi 29 octobre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (seconde partie) (suite) (Défense ; Médias, livre et industries culturelles)
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  • mercredi 15 octobre 2014
    Commission de la défense : représentants des syndicats des personnels civils du ministère de la Défense (matin)
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  • mercredi 4 juin 2014
    Commission de la Défense : M. Pierre Bayle, délégué à l’information et à la communication de la défense
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  • mardi 27 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mardi 6 mai 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Gratitude et reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 194
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  • mardi 4 février 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 4 FEVRIER 2014
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  • mardi 4 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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  • mardi 21 janvier 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 21 JANVIER 2014
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  • mardi 21 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (lecture définitive) ; Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlemen
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