M. Francis Hillmeyer

Union des démocrates et indépendants

Haut-Rhin (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 mars 2008

Question écrite n° 19408 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 13 mai 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19380 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : commerce extérieur

Titre : importations

Réponse publiée le 6 mai 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19355 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : baux

Titre : charges locatives

Réponse publiée le 15 avril 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19351 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 15 avril 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19341 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : assurances

Titre : prêts

Réponse publiée le 9 décembre 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19339 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de transport

Réponse publiée le 18 novembre 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19300 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 27 mai 2008
16 janvier 2008

Question au Gouvernement n° 292 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : entreprises

Titre : intéressement et participation

Question posée en séance
27 novembre 2007

Question écrite n° 11291 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : SEGPA

Réponse publiée le 11 décembre 2007
6 novembre 2007

Question écrite n° 9307 de M. Francis Hillmeyer

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 mai 2008

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Questions posées (archives)