-
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
- 3. Habilitation du Gouvernement à prendre les mesures législatives nécessaires au respect du code mondial antidopage
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1 Questions au Gouvernement
- 2. Encadrement de la profession d'agent sportif (Suite de la discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat) (n° 2345)
- 3. Réforme du crédit à la consommation (Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat) (n° 2150)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nomination de députés en mission temporaire
- 2. Convention France-Libye sur la sécurité et la lutte contre la criminalité
- 3. Accord France-Botswana sur l'éducation et la langue française
- 4. Accord France-Belgique sur la coopération en matière de sécurité sociale
- 5. Accord France-Albanie sur la sécurité intérieure
- 6. Convention internationale sur la responsabilité pour pollution par les hydrocarbures de soute
- 7. Convention France-République dominicaine sur le transfèrement des personnes condamnées
- 8. Convention de partenariat avec l'Algérie
- 9. Accord France-Chine sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements
- 10. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à la mémoire des disparus de la catastrophe de l'A330 d'Air France
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l'ordre du jour
- 4. Mesures urgentes de justice sociale (n° 1621) (vote solennel)
- 5. Transformation écologique de l'économie (n° 1622) (vote solennel)
- 6. Promouvoir une autre répartition des richesses (n° 1620) (vote solennel)
- 7. Statut de la société privée européenne et services sociaux d'intérêt général dans l'Union européenne (n° 1617) (vote solennel)
- 8. Questions à Mme la ministre du logement
- 9. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Remplacement d'un député nommé membre Gouvernement
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accord France-Brésil de coopération en matière de défense (n° 1265)
- 2. Accord de stabilisation et d'association avec l'Albanie. (n os 1037, 1148)
- 3. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Seine-et-Marne (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)