M. Gabriel Montcharmont

Socialiste

Rhône (11^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Rapporteur budgétaire pour avis
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 12 juin 1991 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 12 juin 1991 au 1er avril 1993
      - Du 23 juin 1988 au 11 juin 1991
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuel
      - Du 10 juin 1992 au 1er avril 1993
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information sur la représentation du parlement au sein des postes et télécommunications dans leur évolution institutionnelle
      - Du 20 décembre 1989 au 11 avril 1990
    - Mission d'information sur les fonctions de réglementation et d'exploitation dans le domaine des télécommunications en Europe
      - Du 21 décembre 1988 au 20 décembre 1989
    - Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
      - Du 2 avril 1998 au 15 novembre 1999
      - Du 26 mars 1998 au 30 mars 1998
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
      - Du 12 février 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 1er février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la dépendance des personnes âgées
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse
      - Du 2 février 1998 au 18 juin 2002
      - Du 1er février 1998 au 2 février 1998
    - Groupe d'études sur les villes et les banlieues
      - Du 26 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les arts de la rue
      - Du 30 novembre 1999 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 27 janvier 1998 au 18 juin 2002
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur le commerce Indépendant à l'horizon 1993
      - Du 30 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe éducative
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études des français détenus à l'étranger
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'Europe, l'énergie et l'environnement
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes viticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'aménagement rural
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les départements et territoires d'outre-mer à l'horizon 1993
      - Du 14 juin 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la question palestinienne
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études pour favoriser l'accueil de la vie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France Kenya
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Nicaragua
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
  - Secrétaire
    - France République des Philippines
      - Du 9 décembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République du Chili
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France fédération de Russie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 19 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - France République des Philippines
      - Du 9 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Arménie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 6 mai 1992 au 1er avril 1993
    - France République populaire de Chine
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Lettonie
      - Du 2 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis mexicains
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République hellénique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Pérou
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République d'Haïti
      - Du 20 décembre 1990 au 1er avril 1993
    - France état de Bahreïn
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
    - France Kenya
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République démocratique socialiste de Sri Lanka
      - Du 30 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Nicaragua
      - Du 7 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de l'Inde
      - Du 15 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République de Chypre
      - Du 23 octobre 1991 au 1er avril 1993
    - France République du Zaïre
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Roumanie
      - Du 15 juin 1990 au 1er avril 1993
    - France République de Costa Rica
      - Du 13 décembre 1988 au 1er avril 1993
    - France Lituanie
      - Du 26 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France République Argentine
      - Du 23 novembre 1988 au 1er avril 1993
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur les problèmes de l'apartheid en Afrique du Sud
      - Du 25 octobre 1988 au 1er avril 1993
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission supérieure du numérique et des postes
      - Du 19 septembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 14 octobre 1990 au 1er avril 1993

M. Gabriel Montcharmont

Fonctions (archives)