Saône-et-Loire (6e circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13e législature)
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère Séance : Ouverture de la session extraordinaire; Questions au gouvernement; Création des emplois d'avenir
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Navettes diverses
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; Navettes diverses
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; Prestation de serment des juges de la cour de justice de la république; 6 accords et traités internationaux; Abrogation de la loi n° 2012-376 relative à la majoration des droits a construire
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; Prestation de serment des juges de la cour de justice de la république; 6 accords et traités internationaux; Abrogation de la loi n° 2012-376 relative à la majoration des droits a construire
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; Prestation de serment des juges de la cour de justice de la république; 6 accords et traités internationaux; Abrogation de la loi n° 2012-376 relative à la majoration des droits a construire
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement; Prestation de serment des juges de la cour de justice de la république; 6 accords et traités internationaux; Abrogation de la loi n° 2012-376 relative à la majoration des droits a construire
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement, Election des juges à la cour de justice de la république; Harcèlement sexuel
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement, Election des juges à la cour de justice de la république; Harcèlement sexuel
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement, Election des juges à la cour de justice de la république; Harcèlement sexuel
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires économiques : audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, et de Mme Fleur Pellerin, ministre chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
    partager
  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des affaires économiques : audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, et de Mme Fleur Pellerin, ministre chargée des PME, de l'innovation et de l'économie numérique
    partager