M. Georges Mothron

Union pour un Mouvement Populaire

Val-d'Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er novembre 2011

Question écrite n° 121384 de M. Georges Mothron

Rubrique : urbanisme

Titre : établissements recevant du public

Question close sans réponse le 19 juin 2012
4 octobre 2011

Question écrite n° 119056 de M. Georges Mothron

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 septembre 2011

Question écrite n° 118255 de M. Georges Mothron

Rubrique : ordre public

Titre : maintien

Réponse publiée le 22 mai 2012
16 août 2011

Question écrite n° 116687 de M. Georges Mothron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 8 novembre 2011
28 juin 2011

Question écrite n° 112710 de M. Georges Mothron

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Réponse publiée le 20 décembre 2011
14 juin 2011

Question écrite n° 111197 de M. Georges Mothron

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 30 août 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110604 de M. Georges Mothron

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 décembre 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110603 de M. Georges Mothron

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 décembre 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110602 de M. Georges Mothron

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 décembre 2011
7 juin 2011

Question écrite n° 110601 de M. Georges Mothron

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 6 décembre 2011

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M. Georges Mothron

Questions posées (archives)