M. Georges Mothron

Union pour un Mouvement Populaire

Val-d'Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 janvier 2011

Question écrite n° 98631 de M. Georges Mothron

Rubrique : sécurité routière

Titre : véhicules à deux roues

Réponse publiée le 3 mai 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98620 de M. Georges Mothron

Rubrique : sécurité routière

Titre : amendes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 janvier 2011

Question écrite n° 98618 de M. Georges Mothron

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 janvier 2011

Question écrite n° 98617 de M. Georges Mothron

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 3 mai 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98616 de M. Georges Mothron

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 7 juin 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98462 de M. Georges Mothron

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : La Réunion

Réponse publiée le 29 mars 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98370 de M. Georges Mothron

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégorie A

Réponse publiée le 29 mars 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98257 de M. Georges Mothron

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 19 juillet 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98207 de M. Georges Mothron

Rubrique : arts et spectacles

Titre : défilés de mode

Réponse publiée le 14 juin 2011
4 janvier 2011

Question écrite n° 97378 de M. Georges Mothron

Rubrique : Union européenne

Titre : États membres

Réponse publiée le 4 octobre 2011

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M. Georges Mothron

Questions posées (archives)