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25 novembre 2008Rubrique : sécurité routièreTitre : code de la routeRéponse publiée le 18 août 2009
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25 novembre 2008Rubrique : personnes âgéesTitre : établissements d'accueilRéponse publiée le 3 mars 2009
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25 novembre 2008Rubrique : consommationTitre : créditRéponse publiée le 10 mars 2009
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18 novembre 2008Rubrique : décorations, insignes et emblèmesTitre : médaille militaireRéponse publiée le 3 mars 2009
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21 octobre 2008Rubrique : enseignement secondaireTitre : programmesRéponse publiée le 2 décembre 2008
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30 septembre 2008Rubrique : communesTitre : mairiesRéponse publiée le 23 décembre 2008
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23 septembre 2008Rubrique : élevageTitre : ovinsRéponse publiée le 27 janvier 2009
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9 septembre 2008Rubrique : traités et conventionsTitre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiquesRéponse publiée le 7 octobre 2008
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9 septembre 2008Rubrique : sportsTitre : fédérationsRéponse publiée le 9 décembre 2008
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Réponse publiée le 11 novembre 2008