M. Daniel Raoul

( circonscription) | Mandat clos le ( législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Délégations et Office
  - Vice-Président
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 12 novembre 2008 au 30 septembre 2011
  - Membre
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 1er novembre 2014 au 15 mars 2016
      - Du 4 juillet 2002 au 30 septembre 2011
  - Membre suppléant
    - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
      - Du 10 octobre 2001 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 10 avril 2015 au 1er octobre 2017

Fonctions (archives)