M. Alain Néri

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Puy-de-Dôme (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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23 septembre 2002

Question écrite n° 3358 de M. Alain Néri

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 3 février 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3357 de M. Alain Néri

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'examens

Réponse publiée le 9 décembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3356 de M. Alain Néri

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 4 novembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2827 de M. Alain Néri

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : non titulaires

Réponse publiée le 2 décembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2750 de M. Alain Néri

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Réponse publiée le 7 avril 2003
9 septembre 2002

Question écrite n° 2402 de M. Alain Néri

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : équipements

Réponse publiée le 4 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2232 de M. Alain Néri

Rubrique : retraites : généralités

Titre : paiement des pensions

Question sans réponse
2 septembre 2002

Question écrite n° 2230 de M. Alain Néri

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Question sans réponse
2 septembre 2002

Question écrite n° 2229 de M. Alain Néri

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 28 avril 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2228 de M. Alain Néri

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 11 novembre 2002

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M. Alain Néri

Questions posées (archives)