M. Jean-Marc Nesme

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 novembre 2005

Question écrite n° 79286 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : autorisations d'ouverture

Réponse publiée le 24 janvier 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77962 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

Titre : liberté d'expression

Réponse publiée le 3 octobre 2006
15 novembre 2005

Question écrite n° 77918 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : emploi

Titre : chômeurs

Question sans réponse
1er novembre 2005

Question écrite n° 76738 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : recherche

Titre : CNRS

Réponse publiée le 3 janvier 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76532 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 9 mai 2006
25 octobre 2005

Question écrite n° 76527 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : professions de santé

Titre : zones rurales

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76526 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : professions de santé

Titre : zones rurales

Question sans réponse
25 octobre 2005

Question écrite n° 76518 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question sans réponse
18 octobre 2005

Question écrite n° 76186 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : professions de santé

Titre : anesthésistes

Question sans réponse
18 octobre 2005

Question écrite n° 76182 de M. Jean-Marc Nesme

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 27 décembre 2005

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