M. Bernard Accoyer

Les Républicains
Haute-Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • jeudi 28 avril 2016
    1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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  • jeudi 28 avril 2016
    1ère séance : Levée des sanctions UE imposées à la Russie (art.34-1 de la Constitution) : Définition de l'abus de dépendance économique ; Dialogue avec les supporters et lutte contre le hooliganisme (deuxième lecture)
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  • mercredi 6 avril 2016
    Commission des affaires économiques : Abus de dépendance économique
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  • mercredi 30 mars 2016
    Commission des affaires sociales : audition des organisations d'employeurs sur le projet de loi travail
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  • mercredi 30 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Débat sur le coût de la filière nucléaire et la durée d'exploitation des réacteurs ; Débat sur le développement d'AREVA et l'avenir de la filière nucléaire (Salle Lamartine)
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  • mardi 15 mars 2016
    Questions au Gouvernement - Mardi 15 mars 2016
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  • mardi 15 mars 2016
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Reconquête de la biodiversité (deuxième lecture)
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  • mercredi 9 mars 2016
    Commission des affaires sociales : Application de la loi formation professionnelle, emploi et démocratie sociale (rapport d'information)
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  • mercredi 27 janvier 2016
    Commission des affaires sociales : Mme Agnès Buzyn dont la nomination en qualité de pdte de la HAS est envisagée
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  • jeudi 17 décembre 2015
    1ère séance : Accord international (procédure d'examen simplifié) ; PLF pour 2016 (lecture définitive) ; PLFR pour 2015 (lecture définitive) ; modernisation du système de santé (lecture définitive) ; transports publics de voyageurs (suite)
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  • mercredi 9 décembre 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : Lutte contre l'usage de substances illicites (rapport)
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  • mercredi 9 décembre 2015
    Comité d'évaluation et de contrôle : Lutte contre l'usage de substances illicites (rapport)
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