M. Dominique Paillé

Union pour un Mouvement Populaire

Deux-Sèvres (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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28 novembre 2006

Question écrite n° 111788 de M. Dominique Paillé

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 23 janvier 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111787 de M. Dominique Paillé

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 23 janvier 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111786 de M. Dominique Paillé

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 23 janvier 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111785 de M. Dominique Paillé

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Question sans réponse
28 novembre 2006

Question écrite n° 111784 de M. Dominique Paillé

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 20 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110654 de M. Dominique Paillé

Rubrique : transports

Titre : transport combiné

Réponse publiée le 30 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110653 de M. Dominique Paillé

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110652 de M. Dominique Paillé

Rubrique : santé

Titre : myofasciite à macrophages

Question sans réponse
21 novembre 2006

Question écrite n° 110380 de M. Dominique Paillé

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 6 février 2007
14 novembre 2006

Question écrite n° 110262 de M. Dominique Paillé

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : retraite mutualiste du combattant

Réponse publiée le 23 janvier 2007

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M. Dominique Paillé

Questions posées (archives)