M. Dominique Paillé

Union pour un Mouvement Populaire

Deux-Sèvres (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°5 : 10 résultats affichés sur un total de 1765

20 février 2007

Question écrite n° 118726 de M. Dominique Paillé

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 10 avril 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118725 de M. Dominique Paillé

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118724 de M. Dominique Paillé

Rubrique : eau

Titre : facturation

Réponse publiée le 15 mai 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118723 de M. Dominique Paillé

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 15 mai 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118722 de M. Dominique Paillé

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 1er mai 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118718 de M. Dominique Paillé

Rubrique : élevage

Titre : bâtiments

Réponse publiée le 27 mars 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118541 de M. Dominique Paillé

Rubrique : sécurité sociale

Titre : mutualité sociale agricole

Réponse publiée le 17 avril 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118112 de M. Dominique Paillé

Rubrique : risques professionnels

Titre : prévention

Réponse publiée le 15 mai 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118111 de M. Dominique Paillé

Rubrique : élevage

Titre : porcs

Réponse publiée le 10 avril 2007
13 février 2007

Question écrite n° 118110 de M. Dominique Paillé

Rubrique : environnement

Titre : ADEME

Réponse publiée le 20 mars 2007

...

177

Page n°5 : 10 résultats affichés sur un total de 1765

M. Dominique Paillé

Questions posées (archives)