M. Michel Pajon

Socialiste, écologiste et républicain

Seine-Saint-Denis (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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19 février 2013

Question écrite n° 18735 de M. Michel Pajon

Rubrique : famille

Titre : planning familial

Réponse publiée le 16 avril 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13853 de M. Michel Pajon

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Réponse publiée le 21 octobre 2014
11 décembre 2012

Question écrite n° 13177 de M. Michel Pajon

Rubrique : industrie

Titre : matériel de transports

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 décembre 2012

Question écrite n° 12949 de M. Michel Pajon

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : activités

Question close sans réponse le 20 juin 2017
11 décembre 2012

Question écrite n° 12948 de M. Michel Pajon

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : activités

Réponse publiée le 24 septembre 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 12942 de M. Michel Pajon

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : PSA Peugeot-Citroën

Réponse publiée le 22 octobre 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12305 de M. Michel Pajon

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : activités

Réponse publiée le 24 septembre 2013
27 novembre 2012

Question écrite n° 11700 de M. Michel Pajon

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 30 avril 2013
13 mars 2012

Question écrite n° 130669 de M. Michel Pajon

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 mars 2012

Question écrite n° 130426 de M. Michel Pajon

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 15 mai 2012

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M. Michel Pajon

Questions posées (archives)