Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information sur les nouvelles formes du mécénat culturel (M. Michel Herbillon, rapporteur)
Présences en réunion

Projet de loi de finances pour 2012 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles
Présences en réunion

Audition, ouverte à la presse, de Mme Véronique Cayla, présidente d'ARTE France
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Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information de M. Jean-Jacques Gaultier sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions
Avis, par scrutin, de la Commission sur le contrat d'objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions
Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Françoise Marais, présidente de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi), Mme Mireille Imbert-Quaretta, présidente de la Commission de protection des droits de la Hadopi, et M. Éric Walter, secrétaire général de la Hadopi, sur le rapport d'activité de la Hadopi pour 2010
Présences en réunion

Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information commune de la commission des Lois et de la commission des Affaires culturelles sur les droits de l'individu dans la révolution numérique (MM. Patrick Bloche et Patrice Verchère, rapporteurs)
Examen du projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat, relatif à l'équilibre des finances publiques (n° 3539) (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution (n° 3436) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique (n° 3437) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (n° 3504) (M. Didier Quentin, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission
Examen du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (n° 3538) (M. Dominique Bussereau, rapporteur)
Amendements examinés par la Commission

Examen, ouvert à la presse, conjoint avec la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, du rapport d'information en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique (MM. Patrick Bloche et Patrice Verchère, rapporteurs)
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur la position des chaînes privées françaises face à l'émergence des nouveaux acteurs de l'audiovisuel sur internet
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion

Table ronde, ouverte à la presse, sur la valorisation du patrimoine culturel français
Présences en réunion

En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Didier Houssin, dont la nomination en qualité de président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur est envisagée par le Président de la République, et vote sur cette nomination
Présences en réunion 16

Audition, ouverte à la presse, de M. Charles Beigbeder, président de la candidature d'Annecy aux Jeux olympiques d'hiver de 2018, accompagné de M. Pierre Mirabaud, directeur général de la candidature, et de M. Hervé Rey, directeur délégué
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