M. Paul Patriarche

Démocratie libérale et indépendants

Haute-Corse (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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15 janvier 2001

Question écrite n° 56607 de M. Paul Patriarche

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 26 mars 2001
6 novembre 2000

Question écrite n° 53470 de M. Paul Patriarche

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de qualification

Réponse publiée le 25 juin 2001
1er novembre 2000

Question au Gouvernement n° 2371 de M. Paul Patriarche

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Question posée en séance
16 octobre 2000

Question écrite n° 52431 de M. Paul Patriarche

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 11 décembre 2000

11 septembre 2000

Question écrite n° 50825 de M. Paul Patriarche

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Réponse publiée le 11 juin 2001
10 juillet 2000

Question écrite n° 48612 de M. Paul Patriarche

Rubrique : rapatriés

Titre : politique à l'égard des rapatriés

Question sans réponse
15 mai 2000

Question écrite n° 46259 de M. Paul Patriarche

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 23 octobre 2000
1er mai 2000

Question écrite n° 45759 de M. Paul Patriarche

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 28 mai 2001

1er mai 2000

Question écrite n° 45678 de M. Paul Patriarche

Rubrique : rapatriés

Titre : indemnisation

Réponse publiée le 17 juillet 2000
1er mai 2000

Question écrite n° 45677 de M. Paul Patriarche

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 août 2000

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