Nièvre (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 13 février 2013
    2ème séance : Séparation et régulation des activités bancaires (suite de l'art. 1er adt 145 à l'art. 4 bis)
    partager
  • mercredi 13 février 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 13 FEVRIER 2013
    partager
  • mercredi 13 février 2013
    1ère séance : questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (fin DG, art.1er)
    partager
  • mercredi 13 février 2013
    1ère séance : questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (fin DG, art.1er)
    partager
  • mardi 12 février 2013
    2ème séance : Séparation et régulation des activités bancaires (Question préalable et début DG)
    partager
  • mercredi 23 janvier 2013
    Commission des affaires sociales : audition de M. Réjean Hébert, ministre de la santé et des services sociaux du Québec
    partager
  • lundi 3 décembre 2012
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (lecture définitive); Projet de loi de finances rectificative pour 2012
    partager
  • mercredi 28 novembre 2012
    2ème séance : Création des réseaux de soins pour les mutuelles (suite)
    partager
  • mercredi 28 novembre 2012
    2ème séance : Création des réseaux de soins pour les mutuelles (suite)
    partager
  • mercredi 28 novembre 2012
    2ème séance : Création des réseaux de soins pour les mutuelles (suite)
    partager
  • lundi 26 novembre 2012
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (nouvelle lecture) (Articles 1 à 17)
    partager
  • jeudi 22 novembre 2012
    3ème séance : égalité d'accès aux soins sur l'ensemble du territoire (suite) ; aménagement numérique du territoire
    partager