Nièvre (2e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 19 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
partager
jeudi 19 décembre 2013
2ème séance : Modernisation de l’action publique territoriale et affirmation des métropoles (C.M.P.) ; Conventions conclues entre les organismes d'assurance maladie complémentaire et les professionnels, établissements et services de santé (deuxième lectur
partager
mercredi 18 décembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Avenir et justice du système de retraites ; Exercice, par les élus locaux, de leur mandat
partager
mercredi 11 décembre 2013
Commission des affaires sociales : Conventions conclues entre les organismes d’assurance maladie complémentaire et les professionnels ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la santé
partager
mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires sociales : M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé.
partager
jeudi 28 novembre 2013
Commission des affaires sociales et commission des affaires européennes : Mme Pervenche Bérès, Pdte de la Commission de l'emploi et des affaires sociales du Parlement européen
partager
mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
partager
mardi 26 novembre 2013
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS pour 2014 (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (vote solennel) ; Loi de programmation militaire 2014-2019
partager
lundi 25 novembre 2013
2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
partager
lundi 25 novembre 2013
1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture) (articles 1er à 8)
partager
mercredi 20 novembre 2013
2ème séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelle lecture) (suite) (art.4 à art.12 ter)
partager
mardi 19 novembre 2013
3ème séance : Avenir et justice du système de retraites (nouvelles lecture) (discussion de l'article 1er)
partager
1
...
18
19
20
21
22
...
26
Page n°20 : 12 résultats affichés sur un total de 311
