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- 1. Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision (n° 1209, 1267) Nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public (n° 1208 rectifié, 1267) (suite)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (Suite) (n° 1157)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat d'orientation des finances publiques pour 2009
- 2. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Réforme portuaire (n os 907, 954)
- 4. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Débat sur l'organisation du système de santé en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 3. Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration (suite)
- 4. Nomination d'un député en mission temporaire
- 5. Réforme portuaire (n o 907)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Modernisation de l'économie (n° 842)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Nièvre (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)