M. Daniel Paul

Gauche démocrate et républicaine

Seine-Maritime (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 novembre 2011

Question écrite n° 122824 de M. Daniel Paul

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 21 février 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122101 de M. Daniel Paul

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 21 février 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 121889 de M. Daniel Paul

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 121851 de M. Daniel Paul

Rubrique : défense

Titre : armement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 121850 de M. Daniel Paul

Rubrique : défense

Titre : armement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 120815 de M. Daniel Paul

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : revendications

Réponse publiée le 20 décembre 2011
25 octobre 2011

Question écrite n° 120606 de M. Daniel Paul

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget, comptes publics et réforme de l'État : personnel

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120488 de M. Daniel Paul

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120425 de M. Daniel Paul

Rubrique : consommation

Titre : INC

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 octobre 2011

Question au Gouvernement n° 3566 de M. Daniel Paul

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Question posée en séance

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M. Daniel Paul

Questions posées (archives)