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1er mars 2011Rubrique : tourisme et loisirsTitre : tourisme socialQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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1er mars 2011Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, développement durable, transports et logement : personnelRéponse publiée le 29 mars 2011
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1er mars 2011Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : baccalauréat professionnelRéponse publiée le 23 août 2011
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8 février 2011Rubrique : sang et organes humainsTitre : établissement français du sangRéponse publiée le 22 mars 2011
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8 février 2011Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : marins : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 23 août 2011
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8 février 2011Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : marins : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 12 avril 2011
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8 février 2011Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : marins : annuités liquidablesRéponse publiée le 14 juin 2011
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8 février 2011Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : marinsRéponse publiée le 25 octobre 2011
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8 février 2011Rubrique : impôt sur le revenuTitre : quotient familialRéponse publiée le 17 mai 2011
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8 février 2011Rubrique : impôt sur le revenuTitre : politique fiscaleRéponse publiée le 23 août 2011