M. Germinal Peiro

Socialiste, écologiste et républicain

Dordogne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 406

1er juin 2011

Question au Gouvernement n° 3311 de M. Germinal Peiro

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Question posée en séance
24 mai 2011

Question écrite n° 109257 de M. Germinal Peiro

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : psychologues

Réponse publiée le 8 novembre 2011
17 mai 2011

Question écrite n° 108983 de M. Germinal Peiro

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 janvier 2012
11 mai 2011

Question au Gouvernement n° 3224 de M. Germinal Peiro

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Question posée en séance
12 avril 2011

Question écrite n° 104766 de M. Germinal Peiro

Rubrique : enseignement

Titre : cantines scolaires

Réponse publiée le 31 mai 2011
5 avril 2011

Question écrite n° 104105 de M. Germinal Peiro

Rubrique : élevage

Titre : réglementation

Réponse publiée le 26 juillet 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 103120 de M. Germinal Peiro

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : immeubles

Réponse publiée le 5 juillet 2011
22 mars 2011

Question écrite n° 102837 de M. Germinal Peiro

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 9 août 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102348 de M. Germinal Peiro

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée

Réponse publiée le 5 juillet 2011
15 mars 2011

Question écrite n° 102256 de M. Germinal Peiro

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 19 avril 2011

1

...

8

9

10

11

12

...

41

Page n°10 : 10 résultats affichés sur un total de 406