Dordogne (4e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • partager
    • 1. Certificats d'obtention végétale (n° 3940)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement.
    • 2. Démission d'un député
    • 3. Fixation de l'ordre du jour
    • 4. Sécurité du transport aérien civil (Vote solennel) (n° 2673)
    • 5. Délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse (Vote solennel) (n° 3794)
    • 6. Lutte contre la précarité professionnelle des femmes (Vote solennel) (n° 3795)
    • 7. Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (Nouvelle lecture) (suite) (n° 3933)
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Projet de loi de finances pour 2012 - seconde partie (suite) (n° 3775)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Hydrocarbures non conventionnels (n° 3690)
    • 2. Urbanité réussie, de jour comme de nuit (n° 3693)
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Hommage au professeur Hoffmann, prix Nobel de médecine
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament (Vote solennel) (n os 3714, 3725)
    • 4. Protection des consommateurs (suite) (n° 3632)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 3. Questions au Gouvernement (suite)
    • 4. Convocation du Parlement en session extraordinaire
    • 5. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
    • 6. Alternance et sécurisation des parcours professionnels
    • 7. Bioéthique
    • 8. Interdiction de la fracturation hydraulique
    • 9. Ordre du jour
  • partager
    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Nomination d'un député en mission temporaire
    • 3. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques (vote solennel) (n° 3445)
    • 4. Bioéthique (vote solennel) (n° 3403)
    • 5. Proposition de résolution sur l'attachement à la laïcité et à la liberté religieuse (n° 3397)
    • 6. Mise en chantier des projets des collectivités locales d'Île-de-France (n° 3448)
    • 7. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Immigration, intégration et nationalité (Vote solennel)
    • 4. Interdiction de la fracturation hydraulique (Vote solennel)
    • 5. Dispositions d'ordre cynégétique
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Dispositions d'ordre cynégétique (suite) (n°3335)
    • 2. Ordre du jour de la prochaine séance
  • partager
    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Prolongation d'une mission temporaire
    • 4. Fixation de l'ordre du jour
    • 5. Équilibre des finances publiques (Vote solennel)
    • 6. Nombre des conseillers territoriaux (Vote solennel)
    • 7. Immigration, intégration et nationalité (CMP) (n° 3389)
    • 7. Interdiction de la fracturation hydraulique (n° 3392)
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance