M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 novembre 2016

Question écrite n° 100517 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions immobilières

Titre : diagnostiqueurs immobiliers

Réponse publiée le 11 avril 2017
8 novembre 2016

Question écrite n° 100468 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : énergie et carburants

Titre : recherche

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99228 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : environnement

Titre : politique de l'environnement

Réponse publiée le 11 avril 2017
6 septembre 2016

Question écrite n° 98724 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 22 novembre 2016
2 août 2016

Question écrite n° 98383 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : prothésistes dentaires

Réponse publiée le 30 août 2016
2 août 2016

Question écrite n° 98280 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : entreprises

Titre : TPE

Question close sans réponse le 20 juin 2017
14 juin 2016

Question écrite n° 96588 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : officines

Réponse publiée le 29 novembre 2016
7 juin 2016

Question écrite n° 96399 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : prothésistes dentaires

Réponse publiée le 26 juillet 2016
24 mai 2016

Question écrite n° 96015 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : jeunes

Titre : politique à l'égard des jeunes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
29 mars 2016

Question écrite n° 94463 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 2 août 2016

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Questions posées (archives)