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- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Éloge funèbre de Jean Marsaudon
- 4. Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127)
- 5. Revenus du travail (CMP) (n° 1231)
- 6. Application de l'article 25 de la Constitution (n° 1110) - Article 25 de la Constitution et élection des députés (n° 1111)
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mission temporaire d'un député
- 2. Abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilité locales
- 3. Ordre du jour des prochaines séances.
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Jura (1re circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)