Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Haute-Vienne (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°76 : 10 résultats affichés sur un total de 942

30 septembre 2002

Question écrite n° 3391 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : politique sociale

Titre : politiques communautaires

Question sans réponse
16 septembre 2002

Question écrite n° 2779 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : agriculture

Titre : contrats territoriaux d'exploitation

Réponse publiée le 3 février 2003
16 septembre 2002

Question écrite n° 2778 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 2 décembre 2002
16 septembre 2002

Question écrite n° 2753 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 3 février 2003
16 septembre 2002

Question écrite n° 2752 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 21 avril 2003
2 septembre 2002

Question écrite n° 2209 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail et maladies professionnelles

Réponse publiée le 25 novembre 2002
22 juillet 2002

Question écrite n° 628 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : femmes

Titre : égalité professionnelle

Réponse publiée le 4 novembre 2002
15 juillet 2002

Question écrite n° 435 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : voirie

Titre : RN 145 et RN 147

Réponse publiée le 4 novembre 2002
15 juillet 2002

Question écrite n° 434 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : voirie

Titre : RN 141

Réponse publiée le 30 septembre 2002
15 juillet 2002

Question écrite n° 387 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont

Rubrique : emploi

Titre : jeunes

Réponse publiée le 21 avril 2003

...

Page n°76 : 10 résultats affichés sur un total de 942

Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Questions posées (archives)