M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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21 septembre 2010

Question écrite n° 89098 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité publique

Titre : secourisme

Réponse publiée le 11 janvier 2011
21 septembre 2010

Question écrite n° 89051 de M. Bernard Perrut

Rubrique : retraites : généralités

Titre : bénéficiaires

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 septembre 2010

Question écrite n° 88993 de M. Bernard Perrut

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 18 janvier 2011
21 septembre 2010

Question écrite n° 88733 de M. Bernard Perrut

Rubrique : énergie et carburants

Titre : électricité et gaz

Réponse publiée le 22 mars 2011
21 septembre 2010

Question écrite n° 88709 de M. Bernard Perrut

Rubrique : eau

Titre : politique de l'eau

Réponse publiée le 23 novembre 2010
21 septembre 2010

Question écrite n° 88670 de M. Bernard Perrut

Rubrique : baux

Titre : baux d'habitation

Réponse publiée le 22 février 2011
21 septembre 2010

Question écrite n° 88634 de M. Bernard Perrut

Rubrique : agriculture

Titre : apiculteurs

Réponse publiée le 12 octobre 2010
14 septembre 2010

Question écrite n° 88018 de M. Bernard Perrut

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : assiette

Réponse publiée le 14 décembre 2010
7 septembre 2010

Question écrite n° 87610 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité routière

Titre : limitations de vitesse

Question close sans réponse le 19 juin 2012
7 septembre 2010

Question écrite n° 87608 de M. Bernard Perrut

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolémie

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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